RBM2L - Société d'Avocats
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Activités

Tous les membres de RBM2L, en raison de leur formation et de leurs compétences, sont aptes à traiter des affaires dans toutes les branches d’activité du Cabinet.

Cependant, par souci d’organisation et d’efficacité, les fonctions des uns et des autres ont été plus spécialement réparties par départements.

Droit aérien et spatial

Ce département est placé sous la responsabilité de Fernand Garnault et Patrice Rembauville-Nicolle, assistés de Nanahira RAZAFIMAHARAVO et occasionellement de Pierre-Yves Guerin (voir rubrique « Membres »).

Fernand Garnault est régulièrement chargé, notamment pour des transporteurs aériens et leurs assureurs, de procès tant au civil qu'au pénal consécutifs à des accidents tels que ceux, par exemple, du Mont Sainte Odile, du Concorde et du vol Rio/Paris AF 447 ainsi que du crash de l'avion d'Air Algérie survenu le 24 juillet 2014 au Mali.

En outre, le cabinet est en contact avec les plus hautes autorités aéronotiques de Malaisie à propos de la disparition depuis le 8 mars 2014 du vol MH370.

Patrice Rembauville-Nicolle, quant à lui, est souvent désigné pour assurer la défense de certains constructeurs et équipementiers et de leurs assureurs, également à l'occasion de catastrophes aériennes telles que celle de Katmandou en 1992. Son activité professionnelle et l'enseignement pendant plusieurs années de cette matière au sein de l'Ecole de Formation du Barreau de Paris conjointement avec un Magistrat spécialisé, lui permettent d'être un praticien reconnu des expertises judiciaires relatives aux incidents et accidents majeurs. Il traite des affaires de contentieux général en France pour certaines compagnies aériennes étrangères.

L'équipe qu'ils constituent avec leurs collaborateurs est particulièrement rompue à l'assistance des clients du Cabinet dans toutes les phases pré-contentieuses et contentieuses des litiges quand ceux-ci ne donnent pas lieu à des transactions et, plus spécialement, dans le suivi des enquêtes administratives et, surtout, des expertises judiciaires. Dans ce domaine, le Cabinet fait appel à des consultants et experts indépendants, français ou étrangers, qui leur permettent de comprendre et de maîtriser l'ensemble des problèmes posés au plan technique.

La pratique constante des juridictions et son souci de parvenir autant qu'il est possible à des solutions transigées ont conduit Fernand Garnault à développer un service dédié à l'élaboration, par des moyens informatiques spécialement mis au point, de reconstitutions et d'illustrations d'accidents d'avion.

Plus spécifiquement, le Cabinet a élaboré - et peut mettre au point à la demande de ses clients - une méthode de "gestion de crise" permettant, dès après la survenance d'un accident majeur, de gérer en concertation avec le ou les clients concernés, les conséquences humaines, matérielles, médiatiques, techniques et juridiques devant être traitées en équipe dans l'urgence puis à long terme.

Par ailleurs, la complexité de la gestion des sinistres, prenant en compte les capacités des avions actuels et les dimensions de gros porteurs tels que l'A380, l'ont conduit à mettre au point un logiciel spécialisé, à ce jour unique en son genre, dont la principale fonction est de fournir une base de données interactive et sécurisée à laquelle tous les protagonistes d'une affaire peuvent accéder en partie ou totalement via Internet.

Fernand Garnault et Patrice Rembauville-Nicolle sont, dans le domaine de l'aéronautique, des praticiens de l'arbitrage étant d'ailleurs, à cet égard, parmi les fondateurs, sous l'égide de la Société Française de Droit Aérien et Spatial (voir rubrique « Associations ») de la Cour Internationale d'Arbitrage Aérien et Spatial.

Dernière mise à jour : le 27 septembre 2017