RBM2L - Société d'Avocats
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Activités

Tous les membres de RBM2L, en raison de leur formation et de leurs compétences, sont aptes à traiter des affaires dans toutes les branches d’activité du Cabinet.

Cependant, par souci d’organisation et d’efficacité, les fonctions des uns et des autres ont été plus spécialement réparties par départements.

Risques industriels et produits défectueux

La pratique et le savoir faire du Cabinet dans ces domaines ne dépendent pas d’un département distinct dans la mesure où les contentieux relevant de ces disciplines se rencontrent également en matière aéronautique et dans l’activité maritime, notamment dans la construction navale.

Néanmoins, la spécificité des problèmes techniques rencontrés et la nécessité de bien connaître et de maîtriser les mécanismes des enquêtes administratives et des expertises judiciaires a conduit les quatre associés du Cabinet à se spécialiser dans les procédures applicables au suivi des différends relatifs aux risques industriels et aux produits défectueux.

A cet égard, il faut renvoyer ici à la rubrique « Droit aérien et spatial » où il est fait état des logiciels et des méthodes de gestion des dossiers mis au point par Fernand Garnault en matière aérienne mais adaptables, en fait, à tous les types d’accidents.

Bien entendu, la gestion de ces contentieux et le suivi des investigations techniques impliquent le recours à des consultants et des techniciens extérieurs choisis par le Cabinet en fonction de leurs spécialités, de leurs compétences et de leur indépendance.

Dernière mise à jour : le 27 septembre 2017