RBM2L - Société d'Avocats
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Activités

Tous les membres de RBM2L, en raison de leur formation et de leurs compétences, sont aptes à traiter des affaires dans toutes les branches d’activité du Cabinet.

Cependant, par souci d’organisation et d’efficacité, les fonctions des uns et des autres ont été plus spécialement réparties par départements.

Contentieux général et Conseil

Le Cabinet dispose d'un savoir faire reconnu en matière de procédure commerciale, discipline que Patrice Rembauville-Nicolle a enseignée (ainsi que les procédures d'expertise judiciaire) pendant plus de 15 ans au sein du Centre de Formation Professionnelle du Barreau de Paris.

Il faut rappeler qu'en France un Avocat, quel que soit le Barreau dont il est membre, peut assister ses clients devant toutes les juridictions de la France métropolitaine et d'outre mer en première instance et devant les Cours d'appel.

En plus des matières dans lesquelles ils sont spécialisés, tous les membres du Cabinet, en raison de la composition et des besoins de sa clientèle prennent également en charge des litiges regroupés sous l'appellation de « contentieux général » même si les dossiers traités relèvent néanmoins de domaines assez spécifiques (voir rubrique « Membres »).

C'est ainsi, par exemple, que Xavier Bureau et Olivier Jambu-Merlin intervient régulièrement en matière de droit de la distribution, de droit des sociétés (notamment en cas de conflit entre actionnaires) et du droit du travail (dans le cadre de litiges consécutifs à des licenciements de cadres ou de dirigeants d'entreprise).

Patrice Rembauville-Nicolle et Hervé Tassy sont ceux qui ont généralement la charge des affaires relevant du commerce international (notamment les litiges relatifs aux lettres de crédit, aux Incoterms, etc).

Les contentieux relatifs au droit du travail font partie des domaines d'activité dans lesquels la compétence de Xavier Bureau est reconnue, tout comme elle l'est dans les litiges relatifs au droit des contrats.

Depuis 2007, le Cabinet, afin de satisfaire la demande croissante de sa clientèle traditionnelle et de nouveaux clients, tels que certains établissements financiers, a développé, sous la responsablité de Xavier Bureau et d'Olivier Jambu-Merlin, son activité de conseil, notamment dans le domaine du droit des contrats.

Enfin, dans le cadre d'appels d'offres, le Cabinet participe occasionnellement à l'audit ou au montage juridique de contrats relatifs à l'élaboration ou la refonte de textes législatifs ou réglementaires et prend part à des projets portant, par exemple, sur l'acquisition, par ou pour des Etats ou organismes publics, d'engins de transports spécialisés ou d'infrastructures très spécifiques.

Dernière mise à jour : le 27 septembre 2017